Vous êtes en alternance et vous tombez malade ? C’est une situation stressante. Vous vous demandez quelles sont les démarches à suivre ? Qui prévenir et dans quel délai ? Et surtout, quel sera l’impact sur votre salaire et vos cours ?
Pas de panique. Cet article est un guide simple qui vous explique exactement quoi faire. Vous y trouverez toutes les étapes pour gérer votre arrêt maladie en alternance sans faire d’erreur, de la consultation chez le médecin à votre rémunération.
Les 3 Étapes Cruciales à Suivre dans les 48 Heures
Quand on est malade, le temps est un facteur clé. Vous avez 48 heures pour officialiser votre situation. Ne pas respecter ce délai peut entraîner des complications, notamment pour votre salaire. Voici la procédure à suivre, sans rien oublier.
| Étape | Action à Réaliser | Qui Contacter | Délai |
|---|---|---|---|
| 1. Prévenir | Informer de son absence par téléphone ou email | Employeur ET Centre de formation | Le plus tôt possible |
| 2. Consulter | Obtenir un arrêt de travail auprès d’un médecin | Médecin traitant / SOS Médecins | Dans les 48h |
| 3. Transmettre | Envoyer les volets de l’arrêt de travail | Volets 1 & 2 à la CPAM, Volet 3 à l’employeur | Sous 48 heures |
La première chose à faire est de prévenir immédiatement votre entreprise et votre centre de formation. Un simple appel ou un email suffit pour les informer de votre absence. C’est une question de respect et d’organisation pour eux.
Ensuite, vous devez consulter un médecin. Lui seul peut établir un certificat médical, le fameux arrêt de travail. C’est ce document qui justifie officiellement votre absence. Sans lui, vous êtes en absence injustifiée. Une fois l’arrêt obtenu, vous devez l’envoyer obligatoirement sous 48 heures. Ce délai est strict et son respect est essentiel pour la suite.
Quel Impact sur mon Salaire d’Alternant ?
La question du salaire est souvent la principale source d’inquiétude. Pendant un arrêt maladie, votre contrat de travail est suspendu. Concrètement, cela signifie que votre employeur ne vous verse plus votre salaire habituel. Mais vous n’êtes pas sans ressources pour autant.
C’est l’Assurance Maladie qui prend le relais en vous versant des indemnités journalières (IJ). Elles sont calculées sur la base de vos salaires des derniers mois. Elles servent à compenser la perte de revenus pendant votre arrêt.
Les conditions pour toucher les indemnités
Pour percevoir ces indemnités journalières, vous devez remplir certaines conditions. Il faut avoir travaillé un nombre minimum d’heures avant votre arrêt. En général, il s’agit d’avoir cotisé sur un salaire au moins égal à 1 015 fois le SMIC horaire au cours des 6 derniers mois. Pour un contrat d’apprentissage ou un contrat de professionnalisation récent, votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) vérifiera vos droits.
Le délai de carence de 3 jours
Il y a un point important à connaître : le délai de carence de 3 jours. L’Assurance Maladie commence à vous payer seulement à partir du 4ème jour d’arrêt. Les 3 premiers jours ne sont donc généralement pas indemnisés, sauf si votre convention collective ou un accord d’entreprise prévoit le contraire.
Certaines entreprises, via leur convention collective, complètent les indemnités de la Sécurité Sociale. On parle de « maintien de salaire ». Dans ce cas, l’entreprise peut avancer les indemnités journalières versées par la CPAM et vous les reverser directement sur votre fiche de paie. C’est ce qu’on appelle la subrogation. Renseignez-vous auprès de votre service RH.
Puis-je Suivre les Cours ou Passer des Examens en Arrêt Maladie ?
C’est une question complexe pour les alternants. Votre temps de formation est considéré comme du temps de travail effectif. La logique est simple : si vous êtes en arrêt de travail, vous ne pouvez pas travailler. Et si vous ne pouvez pas travailler, vous ne pouvez pas aller en cours.
La règle générale est donc : en principe non, vous ne pouvez pas assister aux cours de votre centre de formation. Se présenter à l’école alors que vous êtes en arrêt maladie peut être vu comme une fraude à l’Assurance Maladie.
L’exception : l’autorisation du médecin
Il existe une exception. Votre médecin peut estimer que votre état de santé vous empêche de travailler en entreprise, mais pas de suivre une formation théorique. Dans ce cas, il doit l’indiquer explicitement sur votre arrêt de travail. Sans cette autorisation explicite du médecin, vous devez rester chez vous.
- Pour les cours : Interdit, sauf si le médecin l’autorise sur l’arrêt.
- Pour les examens : Même règle. Il faut une autorisation pour s’y présenter.
Si vous ne pouvez pas passer un examen, ne paniquez pas. La première chose à faire est de contacter votre centre de formation. Expliquez la situation et envoyez une copie de votre arrêt. La plupart des écoles prévoient des sessions de rattrapage pour ce type de cas. La communication est la clé pour trouver une solution.
Comprendre et Remplir son Arrêt de Travail (Volets 1, 2 et 3)
L’arrêt de travail peut sembler intimidant, mais il est assez simple. Il se compose de trois parties, ou « volets ». Chaque volet a un destinataire précis. C’est le médecin qui remplit la partie médicale.
De plus en plus de médecins utilisent la télétransmission. Cela signifie qu’ils envoient directement les volets 1 et 2 à votre Caisse Primaire d’Assurance Maladie. Dans ce cas, il ne vous remet que le volet 3, que vous devez transmettre à votre employeur.
- Volets 1 et 2 : Pour la CPAM. Ces parties contiennent les informations médicales qui justifient votre arrêt. Elles sont couvertes par le secret médical. C’est sur cette base que la sécurité sociale calcule vos indemnités journalières.
- Volet 3 : Pour l’employeur. Ce volet ne contient aucune information sur la raison médicale de votre arrêt. Il indique seulement les dates de début et de fin, et si vous êtes autorisé à sortir. C’est ce document qui justifie votre absence auprès de votre entreprise.
Absence Non Justifiée : Quels sont les Risques ?
Ne pas suivre la procédure peut avoir des conséquences sérieuses. Si vous ne prévenez pas votre employeur et que vous n’envoyez pas de certificat médical dans les 48 heures, votre absence est considérée comme « injustifiée ».
Les risques sont réels et progressifs. Cela commence souvent par une retenue sur salaire pour les jours d’absence. Si la situation se répète ou dure, votre employeur peut vous envoyer un avertissement. Dans les cas les plus graves, une absence injustifiée prolongée peut être un motif de sanction pouvant aller jusqu’à la rupture du contrat d’apprentissage ou de professionnalisation.
Un simple appel téléphonique et l’envoi de votre arrêt de travail à temps vous protègent de tous ces problèmes. C’est une petite formalité qui sécurise votre statut, votre rémunération et votre place dans l’entreprise et le centre de formation.
FAQ – Arrêt Maladie en Alternance
Voici les réponses aux questions les plus fréquentes sur l’arrêt maladie en alternance.
Quel est le délai de carence pour un apprenti ?
Le délai de carence est le même pour tous les salariés, y compris les apprentis. Il est de 3 jours. L’Assurance Maladie commence à vous verser vos indemnités à partir du 4ème jour d’arrêt. Certaines conventions collectives peuvent prévoir une prise en charge de ces jours par l’employeur.
Mon employeur peut-il me contacter pendant mon arrêt ?
Oui, votre employeur peut vous contacter, mais uniquement pour des motifs légitimes et raisonnables, comme obtenir des informations nécessaires à la continuité du service. Ces contacts doivent rester exceptionnels et ne pas vous demander d’effectuer un travail.
Dois-je aussi envoyer un arrêt à mon école ?
Oui, c’est indispensable. Vous avez une double obligation : prévenir votre entreprise ET votre centre de formation. Votre absence en cours doit être justifiée de la même manière que votre absence en entreprise. Envoyez-leur une copie du volet 3 de votre arrêt de travail.
Que faire si mon arrêt est prolongé ?
Si votre médecin prolonge votre arrêt de travail, la procédure est exactement la même. Vous devez transmettre l’avis de prolongation à votre CPAM et à votre employeur dans les 48 heures. N’oubliez pas non plus d’en informer votre centre de formation.
